Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (896)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 25802 | Internationale | 28/05/2025 | ||
| Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de données en série — Partie 12: Services de diagnostic | ISO 11783-12 | Internationale | 27/05/2025 | ||
| Éléments en élastomère pour administration parentérale et dispositifs à usage pharmaceutique — Partie 1: Substances extractibles par autoclavage en milieu aqueux | ISO 8871-1 | Internationale | 27/05/2025 | ||
| Éléments en élastomère pour administration parentérale et dispositifs à usage pharmaceutique — Partie 3: Détermination des particules libérées | ISO 8871-3 | Internationale | 27/05/2025 | ||
| Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Réseaux de commande et de communication de données en série — Partie 6: Terminal virtuel | ISO 11783-6 | Internationale | 27/05/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (341)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Vanne à clapet d'isolation d'explosion | PR NF EN 16447 | Européenne | 25/07/2025 | ||
| Récipients en plastique pour injections intraveineuses | PR NF EN ISO 15747 | Internationale | 18/07/2025 | ||
| Ergonomie des ambiances thermiques — Évaluation des ambiances thermiques dans les véhicules — Partie 2 : Détermination de la température équivalente | PR NF EN ISO 14505-2 | Internationale | 18/07/2025 | ||
| Technologies du spectacle - Partie 3 : aéronefs télépilotés (UAS/drones) pour scènes et autres zones de production - Exigences et inspections relatives à la sécurité | PR NF EN 17206-3 | Européenne | 16/07/2025 | ||
| Optique ophtalmique - Verres de lunettes finis non détourés - Partie 3 : spécifications relatives au facteur de transmission et méthodes d'essai - Amendement 1 | PR NF EN ISO 8980-3/A1 | Internationale | 11/07/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1565)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (162)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs médicaux - Gestion du rapport bénéfice/risque | XP S99-223 | Française | 31/08/2025 | ||
| Systèmes d'essai pour diagnostic in vitro - Exigences et recommandations pour la détection du coronavirus 2 associé au syndrome respiratoire aigu sévère (SARS-CoV-2) par des méthodes d'amplification des acides nucléiques | XP CEN ISO/TS 5798 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Ergonomie de l'interaction homme-système - Partie 394 : exigences ergonomiques pour la réduction des effets biomédicaux indésirables des cinétoses induites par stimulus visuel lors de l'observation d'images électroniques | NF EN ISO 9241-394 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Véhicules de collecte de déchets - Sécurité des véhicules de collecte de déchets à chargement manuel et arrière | XP ISO/TS 24159 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Machines forestières - Protecteur de la main tenant la poignée avant des scies à chaîne portatives - Dimensions et dégagements | NF ISO 6533 | Internationale | 20/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Machines papetières et graphiques - Sécurité | AFNOR/E09P | Française | |
| Sondes de nutrition enterale | AFNOR/SH90 | Française | |
| CATHETERS URETRAUX | AFNOR/SI90 | Française | |
| Acoustique - Sources fixes, mesurage et déclaration du bruit | AFNOR/S30B | Française | |
| Acoustique physiologique - intelligibilite - risque | AFNOR/S30C | Française |
