Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (450)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Evaluation des performances des dispositifs de dépollution des eaux pluviales | NF P16-010 | Française | 03/06/2025 | ||
| Émissions de sources fixes - Guide de prélèvement et d'analyse de composés organiques volatils | Révision FD X43-319 | Française | 02/06/2025 | ||
| Qualité de l'air - Emissions de sources fixes - Exigences spécifiques de mesurage (ressources, processus de mise en oeuvre, rapportage) | Révision NF X43-551/A2 | Française | 02/06/2025 | ||
| Mesurage du débit des fluides dans les conduites fermées — Compteurs à ultrasons pour gaz — Partie 1: Compteurs pour transactions commerciales et allocations | ISO 17089-1 | Internationale | 28/05/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25806 | Internationale | 28/05/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (126)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau | PR NF T90-354 | Française | 18/07/2025 | ||
| Qualité de l’eau - Lignes directrices pour l’échantillonnage des macro-invertébrés benthiques en rivières et cours d’eau au prorata des surfaces de recouvrement des habitats présents | PR NF EN 16150 | Européenne | 10/07/2025 | ||
| Déclarations environnementales et programmes pour les produits — Autodéclarations environnementales | PR NF EN ISO 14021 | Internationale | 30/06/2025 | ||
| Équipement de conditionnement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage chimique réglables - Exigences relatives aux performances, à la sécurité et aux essais | PR NF EN 15848 | Européenne | 10/06/2025 | ||
| Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Écolabels | PR NF EN ISO 14024 | Internationale | 09/06/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (739)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (113)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Travaux de canalisations en cuivre | BNTEC/P41C | Française | |
| MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS | AFNOR/X45I | Française | |
| Mesure de la radioactivité dans l'environnement | BNEN/M60-3 | Française | |
| Service Génie Civil de l'Eau | AFNOR/P40P | Française | |
| Eaux - echantillonnage et conservation | AFNOR/T91E | Française |
